Permis de construire – Logements
Grande Rue
07010124O0002
Terminé
le 18 juillet 2024
1 logement
80 m² habitables
3 950 m² terrain
Montseugny (70140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 juillet 2024
3
Ouverture chantier
19 septembre 2024
4
Achèvement
31 août 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Montseugny (70101)
- Adresse
-
Grande Rue
70140 Montseugny - Parcelle(s)
- ZB 21
- Superficie terrain
- 3 950 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21130 Saint-Seine-En-Bache
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL