Permis de construire – Logements
Rue De Beaumotte
07010213O0005
Terminé
le 15 novembre 2013
1 logement
227 m² habitables
1 100 m² terrain
Brussey (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 novembre 2013
3
Ouverture chantier
22 novembre 2013
4
Achèvement
01 août 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Brussey (70102)
- Adresse
-
Rue De Beaumotte
70150 Brussey - Parcelle(s)
-
A 1050
A 1049 - Superficie terrain
- 1 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70150 Beaumotte-Les-Pin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 227 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL