Permis de construire – Logements
Rue De Beaumotte
07010217O0005
Terminé
le 06 février 2018
1 logement
116 m² habitables
820 m² terrain
Brussey (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 février 2018
3
Ouverture chantier
23 février 2019
4
Achèvement
02 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Brussey (70102)
- Adresse
-
Rue De Beaumotte
70150 Brussey - Parcelle(s)
-
A 1047
A 1075 - Superficie terrain
- 820 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70150 Marnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL