Permis de construire – Logements
29 Grande Rue
07010219O0001
Commencé
le 09 février 2019
1 logement
4 094 m² terrain
Brussey (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 février 2019
3
Ouverture chantier
26 février 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Brussey (70102)
- Adresse
-
29 Grande Rue
70150 Brussey - Parcelle(s)
-
A 445
A 1066
A 1092 - Superficie terrain
- 4 094 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70150 Chenevrey-Et-Morogne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 152 | — | 248 | — | — |
| Locaux | 759 | — | — | — | 248 |
| Agriculture | — | 248 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL