Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin Rouge
07010322E0002
Terminé
le 27 octobre 2022
1 logement
106 m² habitables
13 462 m² terrain
La Bruyere (70280)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 octobre 2022
3
Ouverture chantier
22 mai 2023
4
Achèvement
13 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- La Bruyere (70103)
- Adresse
-
Rue Du Moulin Rouge
70280 La Bruyere - Parcelle(s)
- ZB 25
- Superficie terrain
- 13 462 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70310 Faucogney-Et-La-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL