Permis de construire – Logements
Le Village
07010719C0008
Terminé
le 24 février 2020
3 logements
218 m² habitables
1 237 m² terrain
Bussieres
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 février 2020
3
Ouverture chantier
27 février 2020
4
Achèvement
08 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Bussieres (70107)
- Adresse
-
Le Village
None Bussieres - Parcelle(s)
-
AB 333
AB 330
AB 155 - Superficie terrain
- 1 237 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'UNION DES BOSQUETS
- SIREN
- 845111053,0
- SIRET
- 84511105300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Ecole-Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 218 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL