Permis de construire – Logements
3 Rue De La Chapelle
07010722C0002
Commencé
le 23 juin 2022
2 logements
182 m² habitables
432 m² terrain
Bussieres (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 juin 2022
3
Ouverture chantier
10 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Bussieres (70107)
- Adresse
-
3 Rue De La Chapelle
70190 Bussieres - Parcelle(s)
-
AB 194
AB 193
AB 370 - Superficie terrain
- 432 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'UNION DES BOSQUETS
- SIREN
- 845111053,0
- SIRET
- 84511105300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Ecole-Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 132 | 182 | — | 39 | — |
| Locaux | 232 | 28 | — | 17 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL