Permis de construire – Logements
Rue Des Vignottes
07011819C0004
Autorisé
le 20 novembre 2019
2 logements
149 m² habitables
720 m² terrain
Chambornay-Les-Bellevaux (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 novembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Chambornay-Les-Bellevaux (70118)
- Adresse
-
Rue Des Vignottes
70190 Chambornay-Les-Bellevaux - Parcelle(s)
-
ZB 100
ZB 101 - Superficie terrain
- 720 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Chambornay-Les-Bellevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL