Permis de construire – Logements
Rue De Vesoul
07013715C0003
Terminé
le 22 mars 2015
1 logement
154 m² habitables
23 380 m² terrain
Chassey-Les-Montbozon (70230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 mars 2015
3
Ouverture chantier
28 décembre 2015
4
Achèvement
20 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Chassey-Les-Montbozon (70137)
- Adresse
-
Rue De Vesoul
Lieu-dit : SUR LA PAULE
70230 Chassey-Les-Montbozon - Parcelle(s)
-
ZA 65
ZA 64 - Superficie terrain
- 23 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70230 Chassey-Les-Montbozon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 154 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL