Permis de construire – Logements
7 Rue De La Charme
0701421900002
Terminé
le 21 juin 2019
1 logement
417 m² habitables
1 511 m² terrain
Chaumercenne (70140)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 juin 2019
3
Ouverture chantier
13 janvier 2020
4
Achèvement
26 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Chaumercenne (70142)
- Adresse
-
7 Rue De La Charme
70140 Chaumercenne - Parcelle(s)
-
B 815
A 1020
A 1021 - Superficie terrain
- 1 511 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.C.F.P.
- SIREN
- 493436760,0
- SIRET
- 49343676000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70140 Chaumercenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 417 | — | 50 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL