Permis de construire – Logements
Lotissement ""La Combe""
07014519C0004
Terminé
le 26 juin 2019
1 logement
184 m² habitables
970 m² terrain
Chaux-La-Lotiere (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 juin 2019
3
Ouverture chantier
14 août 2019
4
Achèvement
30 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Chaux-La-Lotiere (70145)
- Adresse
-
Lotissement ""La Combe""
70190 Chaux-La-Lotiere - Parcelle(s)
- ZE 161
- Superficie terrain
- 970 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 184 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL