Permis de construire – Logements
Route De Pesmes
0701502300002
Autorisé
le 11 janvier 2024
2 logements
144 m² habitables
1 570 m² terrain
Chenevrey-Et-Morogne (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Chenevrey-Et-Morogne (70150)
- Adresse
-
Route De Pesmes
Lieu-dit : ""CHENEVREY""
70150 Chenevrey-Et-Morogne - Parcelle(s)
- ZC 53
- Superficie terrain
- 1 570 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BALLOT-CAILLET
- SIREN
- 841499734,0
- SIRET
- 84149973400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70150 Chenevrey-Et-Morogne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL