Permis de construire – Logements
Rue De L Abreuvoir
07015213O0002
Terminé
le 03 septembre 2013
4 logements
672 m² terrain
Choye (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 septembre 2013
3
Ouverture chantier
18 janvier 2016
4
Achèvement
15 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Choye (70152)
- Adresse
-
Rue De L Abreuvoir
70700 Choye - Parcelle(s)
- C 149
- Superficie terrain
- 672 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT 70
- SIREN
- 399606185,0
- SIRET
- 39960618500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 111 | — | 297 | 91 | — |
| Locaux | 297 | — | — | — | 297 |
| Service public | — | 297 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL