Permis de construire – Logements
1 A Rte De Bellevaux
07015418C0003
Terminé
le 16 novembre 2018
6 logements
414 m² habitables
3 716 m² terrain
Cirey Les Bellevaux (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 novembre 2018
3
Ouverture chantier
18 novembre 2019
4
Achèvement
06 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Cirey Les Bellevaux (70154)
- Adresse
-
1 A Rte De Bellevaux
Lieu-dit : LES PLANCHES
70190 Cirey Les Bellevaux - Parcelle(s)
-
ZW 162
ZW 103 - Superficie terrain
- 3 716 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT 70
- SIREN
- 399606185,0
- SIRET
- 39960618500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 414 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL