Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin Napoleon
07015515E0003
Terminé
le 06 mai 2015
1 logement
88 m² habitables
3 131 m² terrain
Citers (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 mai 2015
3
Ouverture chantier
12 juin 2015
4
Achèvement
01 mars 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Citers (70155)
- Adresse
-
Rue Du Moulin Napoleon
70300 Citers - Parcelle(s)
- B 705
- Superficie terrain
- 3 131 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 54840 Velaine-En-Haye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL