Permis de construire – Logements
34 Rue Des Trois Fontaines
07015818C0001
Terminé
le 22 juin 2018
1 logement
19 m² habitables
1 910 m² terrain
Clans (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
22 juin 2018
3
Ouverture chantier
25 novembre 2018
4
Achèvement
13 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Clans (70158)
- Adresse
-
34 Rue Des Trois Fontaines
70000 Clans - Parcelle(s)
- B 255
- Superficie terrain
- 1 910 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Mont-Le-Vernois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 19 | 130 | — | — |
| Locaux | 130 | — | — | — | 130 |
| Agriculture | — | 130 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL