Permis de construire – Logements
Rue Du Baron D'Huart Saint
07016317C0004
Terminé
le 02 juin 2017
1 logement
99 m² habitables
943 m² terrain
Colombier (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 juin 2017
3
Ouverture chantier
19 juillet 2017
4
Achèvement
15 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Colombier (70163)
- Adresse
-
Rue Du Baron D'Huart Saint
Lieu-dit : AU VILLAGE
70000 Colombier - Parcelle(s)
- AB 209
- Superficie terrain
- 943 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JPMS
- SIREN
- 482544988,0
- SIRET
- 48254498800017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70300 Ehuns
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL