Permis de construire – Logements
Rue Du Tissage
07017820E0004
Terminé
le 15 décembre 2020
11 logements
1 500 m² terrain
La Cote (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 décembre 2020
3
Ouverture chantier
15 avril 2021
4
Achèvement
01 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- La Cote (70178)
- Adresse
-
Rue Du Tissage
70200 La Cote - Parcelle(s)
- A 340
- Superficie terrain
- 1 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ODYSSEE
- SIREN
- 520461815,0
- SIRET
- 52046181500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70200 La Cote
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T4
- 3
- T5
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 100 | — | — |
| Locaux | 4 943 | — | — | 1 100 | 1 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL