Permis de construire – Logements
35 Rue Du Mont
07018013E0002
Commencé
le 29 mai 2013
1 logement
157 m² habitables
603 m² terrain
Courchaton (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
29 mai 2013
3
Ouverture chantier
06 septembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Courchaton (70180)
- Adresse
-
35 Rue Du Mont
70110 Courchaton - Parcelle(s)
- D 78
- Superficie terrain
- 603 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70110 Courchaton
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 157 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL