Permis de construire – Logements
3 Rue Des Epenotte
07018021E0001
Terminé
le 14 mars 2021
1 logement
76 m² habitables
848 m² terrain
Courchaton (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 mars 2021
3
Ouverture chantier
05 juillet 2021
4
Achèvement
20 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Courchaton (70180)
- Adresse
-
3 Rue Des Epenotte
70110 Courchaton - Parcelle(s)
-
D 1703
ZE 132
ZE 126 - Superficie terrain
- 848 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25250 Geney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 76 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL