Permis de construire – Logements
1 Rue Du Presbytere
0701811900002
Terminé
le 04 février 2020
1 logement
37 m² habitables
472 m² terrain
Courcuire (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 février 2020
3
Ouverture chantier
10 août 2020
4
Achèvement
18 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Courcuire (70181)
- Adresse
-
1 Rue Du Presbytere
70150 Courcuire - Parcelle(s)
- C 140
- Superficie terrain
- 472 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE COURCUIRE
- SIREN
- 217001817,0
- SIRET
- 21700181700014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 70150 Courcuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 329 | 37 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL