Permis de construire – Logements
15 Rue Des Juifs
07020723C0013
Autorisé
le 27 novembre 2023
3 logements
309 m² habitables
631 m² terrain
Echenoz-La-Meline (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Echenoz-La-Meline (70207)
- Adresse
-
15 Rue Des Juifs
Lieu-dit : LE VILLAGE 2EME CANTON
70000 Echenoz-La-Meline - Parcelle(s)
- AE 496
- Superficie terrain
- 631 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 309 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL