Permis de construire – Logements
2 Aux Nogents
07021013E0004
Commencé
le 24 août 2013
1 logement
136 124 m² terrain
Cromagny (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 août 2013
3
Ouverture chantier
09 septembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Cromagny (70210)
- Adresse
-
2 Aux Nogents
70270 Cromagny - Parcelle(s)
-
D 314
D 313
D 312 - Superficie terrain
- 136 124 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU LONFIN
- SIREN
- 531461879,0
- SIRET
- 53146187900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70270 Cromagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 41 | — | 97 | — | — |
| Locaux | 156 | — | — | — | 97 |
| Agriculture | — | 97 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL