Permis de construire – Logements
Voie Communale N 4
07021017E0001
Terminé
le 10 juillet 2017
1 logement
25 m² habitables
651 m² terrain
Ecromagny (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
10 juillet 2017
3
Ouverture chantier
19 février 2018
4
Achèvement
28 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Ecromagny (70210)
- Adresse
-
Voie Communale N 4
Lieu-dit : LES NOIES JEAN
70270 Ecromagny - Parcelle(s)
- D 411
- Superficie terrain
- 651 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70270 Melisey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 25 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL