Permis de construire – Logements
Lot La Voie Verte
07021922E0005
Terminé
le 03 août 2022
1 logement
99 m² habitables
703 m² terrain
Esprels (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 août 2022
3
Ouverture chantier
04 janvier 2023
4
Achèvement
22 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Esprels (70219)
- Adresse
-
Lot La Voie Verte
70110 Esprels - Parcelle(s)
- C 1019
- Superficie terrain
- 703 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI C.H.M
- SIREN
- 912935186,0
- SIRET
- 91293518600011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Quincey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL