Permis de construire – Logements
35 Rue De La Gare
07022014O0003
Terminé
le 15 juillet 2014
1 logement
92 m² habitables
1 088 m² terrain
Essertenne-Et-Cecey (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 juillet 2014
3
Ouverture chantier
18 août 2014
4
Achèvement
10 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Essertenne-Et-Cecey (70220)
- Adresse
-
35 Rue De La Gare
70100 Essertenne-Et-Cecey - Parcelle(s)
- D 698
- Superficie terrain
- 1 088 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70100 Gray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 29 | 92 | — | 29 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL