Permis de construire – Logements
Lotissement "" Les Jardins""
07022022O0003
Terminé
le 08 septembre 2022
1 logement
102 m² habitables
1 182 m² terrain
Essertenne Et Cecey (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
08 septembre 2022
3
Ouverture chantier
04 décembre 2022
4
Achèvement
13 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Essertenne Et Cecey (70220)
- Adresse
-
Lotissement "" Les Jardins""
Lieu-dit : MEIX BOUVARD
70100 Essertenne Et Cecey - Parcelle(s)
-
C 809
C 813
C 819 - Superficie terrain
- 1 182 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL