Permis de construire – Logements
Rte De Boulot
07022420C0008
Annulé
le 31 décembre 2020
4 logements
405 m² habitables
2 001 m² terrain
Etuz (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
31 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Etuz (70224)
- Adresse
-
Rte De Boulot
Lieu-dit : LE VERGER MAROT
70150 Etuz - Parcelle(s)
-
ZC 97
ZC 98 - Superficie terrain
- 2 001 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IPS
- SIREN
- 502596182,0
- SIRET
- 50259618200043,0
- Code APE
- 74.90A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25480 Ecole-Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 405 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL