Permis de construire – Logements
1 Rue Des Grands Pres
07022421C0005
Terminé
le 10 novembre 2021
2 logements
282 m² habitables
3 306 m² terrain
Etuz (70150)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 novembre 2021
3
Ouverture chantier
10 février 2022
4
Achèvement
31 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Etuz (70224)
- Adresse
-
1 Rue Des Grands Pres
70150 Etuz - Parcelle(s)
-
AC 103
AC 105 - Superficie terrain
- 3 306 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ROMANN
- SIREN
- 889312856,0
- SIRET
- 88931285600012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 282 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL