Permis de construire – Logements
Les Creux
07023920C0003
Commencé
le 04 août 2020
1 logement
132 m² habitables
51 240 m² terrain
Fondremand (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 août 2020
3
Ouverture chantier
26 mars 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fondremand (70239)
- Adresse
-
Les Creux
Lieu-dit : LES CREUX
70190 Fondremand - Parcelle(s)
- ZE 7
- Superficie terrain
- 51 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL REVERON
- SIREN
- 950282954,0
- SIRET
- 95028295400011,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 70190 Fondremand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL