Permis de construire – Logements
Route Du Hays
07024021E0009
Commencé
le 09 mai 2021
1 logement
97 m² habitables
8 339 m² terrain
Fontaine-Les-Luxeuil (70800)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 mai 2021
3
Ouverture chantier
08 mai 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fontaine-Les-Luxeuil (70240)
- Adresse
-
Route Du Hays
Lieu-dit : LES BARRAQUES CHARDIN
70800 Fontaine-Les-Luxeuil - Parcelle(s)
- ZA 68
- Superficie terrain
- 8 339 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70800 Fontaine-Les-Luxeuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL