Permis de construire – Logements
Le Village
0702402500009
Autorisé
le 10 juin 2025
1 logement
433 m² terrain
Fontaine-Les-Luxeuil (70800)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fontaine-Les-Luxeuil (70240)
- Adresse
-
Le Village
70800 Fontaine-Les-Luxeuil - Parcelle(s)
-
B 1210
B 1214 - Superficie terrain
- 433 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LENET DIDELOT
- SIREN
- 943633578,0
- SIRET
- 94363357800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70800 Fontaine-Les-Luxeuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL