Permis de construire – Logements
Pres Papons
07024517E0015
Terminé
le 05 septembre 2017
2 logements
6 465 m² terrain
Fougerolles (70220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 septembre 2017
3
Ouverture chantier
20 novembre 2017
4
Achèvement
08 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fougerolles (70245)
- Adresse
-
Pres Papons
70220 Fougerolles - Parcelle(s)
-
E 210
E 211 - Superficie terrain
- 6 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70220 Fougerolles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 | — | 311 | — | — |
| Locaux | 311 | — | — | — | 311 |
| Agriculture | — | 311 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL