Permis de construire – Logements
8 Grande Rue
07024521E0017
Autorisé
le 04 novembre 2021
1 logement
971 m² terrain
Fougerolles St Valbert (70220)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fougerolles St Valbert (70245)
- Adresse
-
8 Grande Rue
70220 Fougerolles St Valbert - Parcelle(s)
- AE 98
- Superficie terrain
- 971 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA COMBEAUTE
- SIREN
- 880570692,0
- SIRET
- 88057069200017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70220 Fougerolles St Valbert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL