Permis de construire – Logements
Rue Angel Damioli
0702452500032
Autorisé
le 02 mars 2026
1 logement
92 m² habitables
984 m² terrain
Fougerolles - Saint Valbert (70220)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fougerolles - Saint Valbert (70245)
- Adresse
-
Rue Angel Damioli
70220 Fougerolles - Saint Valbert - Parcelle(s)
- AI 249
- Superficie terrain
- 984 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70300 Luxeuil-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL