Permis de construire – Logements
30 Rue De Belfort
07024815E0006
Commencé
le 12 août 2015
4 logements
39 m² habitables
761 m² terrain
Frahier-Et-Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 août 2015
3
Ouverture chantier
24 août 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier-Et-Chatebier (70248)
- Adresse
-
30 Rue De Belfort
70400 Frahier-Et-Chatebier - Parcelle(s)
-
B 1561
B 1562
B 1343 - Superficie terrain
- 761 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES NARVALOS
- SIREN
- 808588040,0
- SIRET
- 80858804000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70400 Chenebier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 299 | 39 | 308 | — | 299 |
| Locaux | 146 | — | — | 5 | 9 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL