Permis de construire – Logements
Frahier Et Chatebier
07024815E0019
Commencé
le 10 août 2015
1 logement
114 m² habitables
Frahier Et Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 août 2015
3
Ouverture chantier
01 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier Et Chatebier (70248)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA COURBE ROYE
70400 Frahier Et Chatebier - Parcelle(s)
- B 808
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL