Permis de construire – Logements
02 T Rue Des Soyeux
07024818E0008
Autorisé
le 22 mai 2018
1 logement
38 m² habitables
1 202 m² terrain
Frahier Et Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
22 mai 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier Et Chatebier (70248)
- Adresse
-
02 T Rue Des Soyeux
70400 Frahier Et Chatebier - Parcelle(s)
- B 1697
- Superficie terrain
- 1 202 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70400 Frahier Et Chatebier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 96 | 38 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL