Permis de construire – Logements
Frahier-Et-Chatebier
07024819E0005
Terminé
le 12 novembre 2019
1 logement
106 m² habitables
1 333 m² terrain
Frahier-Et-Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 novembre 2019
3
Ouverture chantier
10 décembre 2019
4
Achèvement
06 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier-Et-Chatebier (70248)
- Adresse
-
70400 Frahier-Et-Chatebier - Parcelle(s)
- A 759
- Superficie terrain
- 1 333 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JPMS
- SIREN
- 482544988,0
- SIRET
- 48254498800017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70300 Ehuns
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL