Permis de construire – Logements
6A Rue De La Brisee
07024821E0002
Terminé
le 03 mars 2021
1 logement
140 m² habitables
8 336 m² terrain
Frahier-Et-Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 mars 2021
3
Ouverture chantier
02 novembre 2021
4
Achèvement
20 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier-Et-Chatebier (70248)
- Adresse
-
6A Rue De La Brisee
Lieu-dit : CHAMPS DU CHAZAL
70400 Frahier-Et-Chatebier - Parcelle(s)
-
ZK 58
ZK 60
E 864 - Superficie terrain
- 8 336 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JM2T
- SIREN
- 890013881,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70400 Frahier-Et-Chatebier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL