Permis de construire – Logements
Les Ouches
07024821E0015
Terminé
le 05 mars 2022
1 logement
133 m² habitables
1 119 m² terrain
Frahier-Et-Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 mars 2022
3
Ouverture chantier
10 mai 2022
4
Achèvement
14 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier-Et-Chatebier (70248)
- Adresse
-
Les Ouches
70400 Frahier-Et-Chatebier - Parcelle(s)
- AC 168
- Superficie terrain
- 1 119 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70400 Frahier-Et-Chatebier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL