Permis de construire – Logements
Au Champ De La Craye
07024823E0005
Autorisé
le 06 octobre 2023
3 logements
397 m² habitables
3 623 m² terrain
Frahier Et Chatebier (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frahier Et Chatebier (70248)
- Adresse
-
Au Champ De La Craye
70400 Frahier Et Chatebier - Parcelle(s)
- AC 112
- Superficie terrain
- 3 623 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA MEYOTTE
- SIREN
- 379179237,0
- SIRET
- 37917923700019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90850 Essert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 397 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL