Permis de construire – Logements
Rue De L'Etang Des Brosses
07025017E0004
Terminé
le 26 septembre 2017
1 logement
101 m² habitables
956 m² terrain
Franchevelle (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 septembre 2017
3
Ouverture chantier
27 novembre 2017
4
Achèvement
25 mai 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Franchevelle (70250)
- Adresse
-
Rue De L'Etang Des Brosses
Lieu-dit : LA BOICHE
70200 Franchevelle - Parcelle(s)
- A 956
- Superficie terrain
- 956 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- IMMO LEASING
- SIREN
- 830123196,0
- SIRET
- 83012319600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70800 Dampierre-Les-Conflans
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 101 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL