Permis de construire – Logements
Franchevelle
07025017E0005
Commencé
le 16 novembre 2017
2 logements
200 m² habitables
1 101 m² terrain
Franchevelle (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 novembre 2017
3
Ouverture chantier
03 août 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Franchevelle (70250)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA BOICHE
70200 Franchevelle - Parcelle(s)
- A 1028
- Superficie terrain
- 1 101 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU FRANBOIS
- SIREN
- 830989950,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70300 Ehuns
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL