Permis de construire – Logements
6 Rue Des Champs Pigeons
07025018E0004
Terminé
le 28 septembre 2018
1 logement
759 m² terrain
Franchevelle (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 septembre 2018
3
Ouverture chantier
25 février 2019
4
Achèvement
25 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Franchevelle (70250)
- Adresse
-
6 Rue Des Champs Pigeons
Lieu-dit : HAMEAU DE LA BOICHE
70200 Franchevelle - Parcelle(s)
- B 963
- Superficie terrain
- 759 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70200 Quers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL