Permis de construire – Logements
Chemin Du Joli Bois
07025020E0006
Commencé
le 21 octobre 2020
1 logement
136 m² habitables
1 499 m² terrain
Franchevelle (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 octobre 2020
3
Ouverture chantier
15 octobre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Franchevelle (70250)
- Adresse
-
Chemin Du Joli Bois
70200 Franchevelle - Parcelle(s)
- B 959
- Superficie terrain
- 1 499 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Trevenans
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL