Permis de construire – Logements
6 Rue De L Egayoir
0702512000002
Autorisé
le 08 mars 2021
1 logement
134 m² habitables
9 219 m² terrain
Francourt (70180)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 mars 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Francourt (70251)
- Adresse
-
6 Rue De L Egayoir
70180 Francourt - Parcelle(s)
- ZD 53
- Superficie terrain
- 9 219 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTEMIS
- SIREN
- 887769057,0
- SIRET
- 88776905700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70180 Francourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL