Permis de construire – Logements
1 Rue Du Guignoley
07025316O0001
Terminé
le 28 avril 2016
1 logement
140 m² habitables
2 242 m² terrain
Frasne-Le-Chateau (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 avril 2016
3
Ouverture chantier
15 mai 2016
4
Achèvement
15 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frasne-Le-Chateau (70253)
- Adresse
-
1 Rue Du Guignoley
70700 Frasne-Le-Chateau - Parcelle(s)
- A 455
- Superficie terrain
- 2 242 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70700 Frasne-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL