Permis de construire – Logements
5 Rue Du Grillot
07025325O0001
Autorisé
le 01 décembre 2025
1 logement
77 m² habitables
1 600 m² terrain
Frasne-Le-Chateau (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
01 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frasne-Le-Chateau (70253)
- Adresse
-
5 Rue Du Grillot
70700 Frasne-Le-Chateau - Parcelle(s)
-
A 417
A 416
A 418 - Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70700 Frasne-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL