Permis de construire – Logements
18 Av Des Peupliers
07025517O0001
Terminé
le 27 avril 2017
1 logement
169 m² habitables
1 692 m² terrain
Fresne-Saint-Mames (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 avril 2017
3
Ouverture chantier
03 juin 2017
4
Achèvement
03 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fresne-Saint-Mames (70255)
- Adresse
-
18 Av Des Peupliers
70130 Fresne-Saint-Mames - Parcelle(s)
- AD 340P
- Superficie terrain
- 1 692 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70130 Fresne-Saint-Mames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL